Modification des avantages servis au titre des ASC : quelles conséquences ?

Modification des avantages servis au titre des ASC : quelles conséquences ?

Olivier Anfray
AEF, novembre 2018

Un nouvel article L. 131‑6‑3 du code de la sécurité sociale pourrait encadrer le régime social des avantages et cadeaux versés aux salariés.

Formation : ce qui va changer pour les entreprises

Formation : ce qui va changer pour les entreprises

Sabrina Dougados et Philippe Piccoli
Les Cahiers du DRH, nov. 2018

Coup d’œil sur les principales modifications apportées par la loi « Avenir professionnel », en attendant, en fin d’année, les décrets d’application qui compléteront le dispositif...

Nullité d'un redressement fondé sur l'audition d'un salarié mis à disposition et non rémunéré par la société faisant l'objet du contrôle

Nullité d'un redressement fondé sur l'audition d'un salarié mis à disposition et non rémunéré par la société faisant l'objet du contrôle

Laurence Chrébor et Sébastien Mostosi
Semaine juridiques, Entreprise et affaires, oct. 2018, n°43-44

Cass. 2 civ., 20 sept. 2018, n° 17-24.359, FS-P+B

Une nouvelle réforme de la formation

Une nouvelle réforme de la formation

Philippe Piccoli
La Semaine Juridique édition générale n°42, 15 octobre 2018

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Marylise Bidaux et Audrey Lançon
La Semaine Juridique édition sociale n°39, 2 octobre 2018

Quelles opportunités pour les entreprises ?

Quelles opportunités pour les entreprises ?

Sabrina Dougados
La Revue Personnel de l'ANDRH, Septembre 2018

La réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

La réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Sabrina Dougados, Justine Poyau et Foucauld du Pradel
Semaine Sociale Juridique n°38, 25 septembre 2018

Une réforme inédite de la formation professionnelle : la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018

Une réforme inédite de la formation professionnelle : la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 " Avenir professionnel "

Sabrina Dougados
Lexbase Hebdo social, sept. 2018

Loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018, pour la liberté de choisir son avenir professionnel

La paie au pas de charge

La paie au pas de charge

Lola Pascaud et Louis Ladaigue
Semaine sociale Lamy, 3 septembre 2018