Le groupe de travail SSQVT accompagne les DRH

Le groupe de travail SSQVT accompagne les DRH

Souade Bouchêne
Personnel, n°579, juin 2017

Fondé en 2014 par Souade Bouchêne, le groupe de travail dédié à la santé, sécurité et à la qualité de vie au travail (SSQVT) est animé par trois membres du groupe Rhône de l’ANDRH.

Détachement : confirmation du caractère contradictoire du formulaire A1

Détachement : confirmation du caractère contradictoire du formulaire A1

Nicolas Chavrier et Léonie Chabaud
Les Cahiers du DRH, juin 2017, n°243

Commentaire de l'arrêt : CJUE, 27 avr. 2017, aff. C-620/15.

Reclasser un salarié inapte

Reclasser un salarié inapte

Benjamin Desaint et Léa Broderie
Les Cahiers du DRH, juin 2017, n°243

La recherche de reclassement du salarié déclaré définitivement inapte a-t-elle été assouplie ou, au contraire, renforcée par la loi Travail ?

L'action de groupe : un mécanisme à double détente et beaucoup de bruit pour quoi ?

L'action de groupe : un mécanisme à double détente et beaucoup de bruit pour quoi ?

Laurence Urbani-Schwartz et Pierre Roquecave
Actualités du droit, juin 2017

Pour la première fois en France, une action de groupe a été activée par la CGT. Retour sur ce dispostif

Refus du contrat de droit public proposé en application de l'article L. 1224-3 du Code du travail : licenciement ou rupture sui generis ?

Refus du contrat de droit public proposé en application de l'article L. 1224-3 du Code du travail : licenciement ou rupture sui generis ?

David Blanc et Carole Simonin
Jurisprudence sociale Lamy, n°433, juin 2017

Par une vague de quatre arrêts, la Cour de cassation est encore venue marquer la différence de ce mode de rupture du contrat qui s’opère de « plein droit » en cas de refus du salarié au contrat de droit public.

Délit d'obstacle aux fonctions de l'inspecteur du travail : sévérité de l'appréciation à la sanction

Délit d'obstacle aux fonctions de l'inspecteur du travail : sévérité de l'appréciation à la sanction

Jean-Martial Buisson et Emilie Antoniazzi
Jurisprudence sociale Lamy, n°433, juin 2017

Moins familier aux employeurs que le délit d’entrave, le délit d’obstacle à l’accomplissement des missions des agents de contrôle de l’inspection du travail figure parmi les chefs de mise en cause de leur responsabilité pénale.

Cadre un jour, cadre toujours ?

Cadre un jour, cadre toujours ?

Catherine Millet-Ursin
Entreprise et carrières, mai 2017, n°1338

La chronique juridique d’avosial

Sorting out the Truth About the Right to Disconnect in France

Sorting out the Truth About the Right to Disconnect in France

Sophie Pélicier-Loevenbruck et Sarah Daubin
Littler, News & analysis, mai 2017

La clientèle de l’entreprise, un bien comme les autres ?

La clientèle de l’entreprise, un bien comme les autres ?

Nazanine Farzam-Rochon et Ludovic Genty
Navis social, Avis d'experts, mai 2017

La clientèle de l’entreprise est-elle un « bien quelconque » entrant dans le champ d’application du délit d’abus de confiance, en cas de détournement par un salarié ? Oui, affirme clairement la chambre criminelle de la Cour de cassation dans u

Refondation du code du travail : de nouveau coups de chaleur annoncés pour l'été

Refondation du code du travail : de nouveau coups de chaleur annoncés pour l'été

Marylin Favier et Robin de Benedittis
Actualités du droit, mai 2017

Température : 49°3, donne la migraine à tous ceux qui essaient de le comprendre. Une seule solution : une cure sur ordonnances du Dr M…… avec chute de température assurée à 38°.