L'évolution du droit du travail à l'aune de la transformation numérique

L'évolution du droit du travail à l'aune de la transformation numérique

Laurent Beljean
Revue française de comptabilité, décembre 2015

L'innovation numérique confrontée à la législation sociale

Retraite chapeau : enfin l’apaisement?

Retraite chapeau : enfin l’apaisement?

Frank Wismer et Jean de Calbiac
Semaine sociale Lamy, n°1700, nov. 2015

Décision n° 2015-498, QPC du 20 novembre 2015 : Contribution patronale additionnelle sur les "retraites chapeau"

Pas de rappel de dotations pour l’employeur qui connaît et participe à la confusion des budgets décidés par les comités d’établissements et

Pas de rappel de dotations pour l’employeur qui connaît et participe à la confusion des budgets décidés par les comités d’établissements et

Cécile Curt et Charlotte Peillon
Jurisprudence sociale Lamy, nov. 2015, n°398

Commentaire de l'arrêt de la cour d'appel de Paris, pôle 6, ch. 2, 10 sept. 2015, n°12/12776

Le gouvernement veut préciser le périmètre des avantages individuellement acquis

Le gouvernement veut préciser le périmètre des avantages individuellement acquis

David Calvayrac
Actuel RH, nov. 2015

David Calvayrac, avocat associé au sein du cabinet Fromont Briens décrypte les enjeux et les voies de réforme possibles sur la dénonciation et la révision des accords collectifs dans le cadre de la réforme du code du travail.

Du nouveau pour les régimes de retraites à prestations définies

Du nouveau pour les régimes de retraites à prestations définies

Jean de Calbiac
La tribune de l'assurance, nov. 2015

Jean de Calbiac, avocat du pôle protection sociale et rémunérations complémentaires décrypte l'ordonnance n°2015-839 du 9 juillet 2015

La mise en ligne de la liste noire des condamnations pour travail illégal ou le retour des peines « infamantes »

La mise en ligne de la liste noire des condamnations pour travail illégal ou le retour des peines « infamantes »

Nazanine Farzam-Rochon et Victoire Bern
Semaine sociale Lamy, n°1696, nov. 2015

Analyse du décret n° 2015-1327 du 21 octobre 2015 relatif à la diffusion sur un site internet de condamnations prononcées pour travail illégal

Quels sont les moyens matériels indispensables à l'exercice des missions du CHSCT ?

Quels sont les moyens matériels indispensables à l'exercice des missions du CHSCT ?

Cyrille Franco et Alexandre Roumieu
Jurisprudence sociale Lamy, oct. 2015, n°396

Décision commentée : CA Toulouse, ch. soc., 12 juin 2015, no 14/05603

Optimiser son budget formation (2ème partie)

Optimiser son budget formation (2ème partie)

Sabrina Dougados et Philippe Piccoli
Les Cahiers du DRH, oct. 2015, n°224

Après avoir fait un tour d’horizon des différents leviers permettant aux DRH d’utiliser au mieux leur budget formation, place à la mise en œuvre pratique des différentes actions préconisées.

Maintien de salaire conventionnel et régime de prévoyance : les limites de la distinction

Maintien de salaire conventionnel et régime de prévoyance : les limites de la distinction

Nelly Jean-Marie
Revue de jurisprudence sociale, nov. 2015

Analyse et critique des arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 12 mars 2015, n°14-13.108 et 14-13.109