Requalification en prêt illicite de main-d'oeuvre : panorama jurisprudentiel

Requalification en prêt illicite de main-d'oeuvre : panorama jurisprudentiel

Benjamin Desaint et Florian Carriere
JCP éd. social, oct. 2015

Le prêt de main-d'oeuvre a été remanié en profondeur par la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011. Cette réforme reste en état de « maturation », dans l'attente de quelques clarifications jurisprudentielles.

Les licenciements économiques et la loi Macron

Les licenciements économiques et la loi Macron

Laurence Urbani-Schwartz
Le Monde du Droit, 16 octobre 2015

Les licenciements économiques et la loi Macron article de Laurence Urbani-Schwartz

Les points de vigilance lors de l'élaboration d'un PSE

Les points de vigilance lors de l'élaboration d'un PSE


Actuel RH, le 15.10.15

Le cabinet d'avocats Fromont Briens organisait mardi (13.10.15) une conférence sur les licenciements économiques. L'occasion de récapituler les premières décisions rendues en matière de PSE depuis la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013

Les congés payés : panorama des obligations française à l'aune des exigences du droit de l'Union européenne

Les congés payés : panorama des obligations française à l'aune des exigences du droit de l'Union européenne

Nicolas Chavrier et Léonie Chabaud
JCP éd. social, oct. 2015

Etude par Nicolas Chavrier, avocat associé, et Léonie Chabaud, juriste en droit social européen, cabinet Fromont Briens

Droit du travail et handicap

Droit du travail et handicap


Interview de Camille-Antoine Donzel, avocat

Droit du travail et handicap, Camille-Antoine Donzel, avocat, a accordé une série d'interviews sur ce thème à Carenity.

La condition d'ancienneté est-elle remise en cause par la lettre circulaire ACOSS ?

La condition d'ancienneté est-elle remise en cause par la lettre circulaire ACOSS ?

Interview de Catherine Millet-Ursin

Catherine MILLET-URSIN, Avocat Associé du cabinet Fromont Briens, commente les apports de la nouvelle lettre circulaire ACOSS (Agence Centrale des Organismes de la Sécurité sociale) du 12 août 2015.

La renonciation à un droit issu du contrat de travail ne se présume pas

La renonciation à un droit issu du contrat de travail ne se présume pas

Nicolas Chavrier et Mathieu Hugueville
Jurisprudence sociale lamy n°395, oct. 2015

Décision commentée : CA Lyon, 17 juill. 2015, no 13/09949

Protection sociale complémentaire des salariés : de la désignation à la recommandation

Protection sociale complémentaire des salariés : de la désignation à la recommandation

Laurence Chrebor et Thibault Galas
Courtage news, sept. 2015

Laurence Chrebor et Thibault Galas, avocats du pôle Protection sociale complémentaire, font le point sur les clauses de désignation devenues clauses de recommandation.

Optimiser son budget formation (1ère partie)

Optimiser son budget formation (1ère partie)

Sabrina Dougados
Les cahiers du DRH, sept. 2015, n°223

À l’heure où les DRH s’apprêtent à présenter leur projet de plan de formation pour 2016, voici quelques éléments destinés à optimiser leur politique budgétaire en la matière.

Epargne salariale : des modifications encourageantes

Epargne salariale : des modifications encourageantes

Catherine Millet-Ursin et Iman Afzalian
Les cahiers du DRH, sept. 2015, n°223

De nouvelles mesures incitatives portant sur de l’épargne salariale ont été introduites par la loi Macron. Tour d’horizon…