Focus sur le prêt de main d'oeuvre à but non lucratif

Focus sur le prêt de main d'oeuvre à but non lucratif

Benjamin DESAINT et Florian CARRIERE
Le Monde du Droit, mai 2015

Benjamin Desaint et Florian Carriere, avocats au sein de Fromont Biens, proposent un commentaire sur le prêt de main d'oeuvre à but non lucratif.

Une action de groupe pour lutter contre les discriminations

Une action de groupe pour lutter contre les discriminations

Benjamin DESAINT
Le Monde du Droit, mai 2015

Le groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations a remis son rapport sur la lutte contre les discriminations en entreprise au gouvernement. Parmi les 18 propositions du rapport, les experts proposent de créer un recours collectif en justice.

Projet de loi Macron : de nouvelles règles pour les retraites chapeau ?

Projet de loi Macron : de nouvelles règles pour les retraites chapeau ?

Jean de Calbiac
La Tribune de l'assurance, 19 mai 2015

Le projet de loi vise à soumettre les engagements de retraite à prestations définies de type « L. 137-11 » à la procédure renforcée des conventions réglementées comme les autres éléments de rémunération différée.

L'accord collectif va-t-il bientôt s'imposer au contrat de travail ?

L'accord collectif va-t-il bientôt s'imposer au contrat de travail ?


Actuel RH, 18 mai 2015

L'accord collectif va-t-il bientôt s'imposer au contrat de travail ?, interview de Jean-Baptiste Allanic, avocat, associé, Fromont Briens

Frais de transport : Détermination de la résidence habituelle du salarié qui cumule deux logements

Frais de transport : Détermination de la résidence habituelle du salarié qui cumule deux logements

Benjamin Desaint et Olivier Thibaud
Jurisprudence sociale Lamy, mai 2015, n°387

Commentaire de l'arrêt : CA Limoges, 2 févr. 2015, n° 13/01317

Licenciements économiques : une jurisprudence administrative génératrice d’insécurité

Licenciements économiques : une jurisprudence administrative génératrice d’insécurité

Benjamin Desaint et Charlotte Vergely
Les Cahiers du DRH, avril 2015, n°219

L’accompagnement de l’entreprise par la Direccte, tout au long de la procédure de consultation des IRP, ne constitue pas un gage de sécurité juridique. Encore faudrait-il que les décisions des tribunaux administratifs n’aient plus « deux poids

Prêt de main-d'oeuvre... késako ?

Prêt de main-d'oeuvre... késako ?

Benjamin Desaint et Florian Carriere
Semaine sociale Lamy, avr. et mai 2015, n°1674 et 1675

Analyse de trois arrêts de cour d'appel sur le prêt de main-d'oeuvre.

Le portage salarial : un mode d'organisation du travail enfin sécurisé

Le portage salarial : un mode d'organisation du travail enfin sécurisé

David Calvayrac et Benjamin Kantorowicz
Semaine sociale Lamy, avril. 2015, n°1673

Une ordonnance du 2 avril 2015, rendue nécessaire par une décision du Conseil constitutionnel du 11 avril 2014, codifie dans le code du travail les conditions d'exercice du portage salarial.

La sécurisation du portage salarial

La sécurisation du portage salarial

Benjamin Kantorowicz
La Semaine Juridique - Edition Générale, n°15, Avril 2014

La sécurisation du portage salarial

Les inconnues de l’entretien professionnel

Les inconnues de l’entretien professionnel

Sabrina Dougados
Actuel-RH, avril 2015

L'entretien professionnel a vocation à devenir un véritable outil au service de la politique de formation professionnelle. Reste, toutefois, à éclaircir plusieurs points. Décryptage avec Sabrina Dougados.