Suicide et présomption d'imputabilité : le lien avec le travail doit être démontré de façon objective

Suicide et présomption d'imputabilité : le lien avec le travail doit être démontré de façon objective

David Calvayrac et Olivier Sèbe
Jurisprudence sociale Lamy, avril 2015, n°385

Commentaire de la décision : CA Orléans, 26 nov. 2014, n° 13/02354

Foire aux questions sur l'aménagement collectif du temps de travail

Foire aux questions sur l'aménagement collectif du temps de travail

David Blanc
Les Cahiers du DRH, Février-Mars 2015, n°217-218

Retour sur les principales interrogations suscitées par le mécanisme d'aménagement du temps de travail et solutions originales d’optimisation.

Complémentaire santé,

Complémentaire santé, "contrat responsable" : passage à l'acte

Frank Wismer et Jean de Calbiac
JCP éd. social, mars 2015

Les entreprises doivent désormais intégrer dans leur calendrier des tous prochains mois, si ce n'est déjà fait, la mise en oeuvre d'un régime de remboursement complémentaire de frais de santé pour tous les salariés, au plus tard le 1er janvier 201

Prévoir les causes de rupture dans le contrat de travail : l'idée du patronat à la loupe

Prévoir les causes de rupture dans le contrat de travail : l'idée du patronat à la loupe


Mars 2015

Prévoir les causes de rupture dans le contrat de travail : l'idée du patronat à la loupe, Interview de Jean-Baptiste ALLANIC, Associé

Clause de désignation : nouveau rebondissement

Clause de désignation : nouveau rebondissement

Gilles Briens
Lamy rémunérations complémentaires bulletin d'actualité, mars 2015, n°149

La Cour de cassation se prononce, par deux arrêts du 11 février 2015, sur les effets de l'inconstitutionnalité des clauses de désignation en définissant la notion de "contrats en cours".

Protection sociale complémentaire 2015 :

Protection sociale complémentaire 2015 : "c'est pas plus mal que si c'était pire"

Les avocats du pôle rémunération Fromont Briens
Semaine sociale Lamy, mars 2015, n°1669

Numéro spécial réalisé par les avocats du pôle rémunération Fromont Briens

Rupture conventionnelle - Harcèlement avéré n’altérant pas le consentement du salarié

Rupture conventionnelle - Harcèlement avéré n’altérant pas le consentement du salarié

Zora Villalard et Rudy Jourdan
Jurisprudence sociale Lamy, mars 2015, n°384

Commentaire de l'arrêt : CA Grenoble, ch. soc., section B, 8 janv. 2015, n° 13/02031

Vers la transparence des recommandations

Vers la transparence des recommandations

Laurence Chrebor
L'argus de l'assurance n°7400, mars 2015

Par sa généralité, le processus par lequel les organismes complémentaires seront recommandés à l'issu de la nouvelle procédure de mise en concurrence est un terrain à contestations.

Cécilia Arandel, Associée, interviewée par Le Monde du Droit

Cécilia Arandel, Associée, interviewée par Le Monde du Droit


Cécilia Arandel, récemment cooptée associée chez Fromont Briens, interviewée par Le Monde du Droit

Géraldine Boeuf, Associée, interviewée par Le Monde du Droit

Géraldine Boeuf, Associée, interviewée par Le Monde du Droit


Géraldine Boeuf, récemment cooptée associée chez Fromont Briens, interviewée par Le Monde du Droit