La prise d'acte de la rupture du contrat de travail

La prise d'acte de la rupture du contrat de travail

Benjamin Desaint
Newsletter ANDRH Ile de France, juin 2014

Benjamin Desaint fait la synthèse des dernières précisions jurisprudentielles relatives à la prise d'acte de la rupture du contrat de travail.

Un employeur peut-il refuser une formation à un salarié en raison de l'âge ?

Un employeur peut-il refuser une formation à un salarié en raison de l'âge ?

Delphine Robinet
Capital, juin 2014

Analyse de l'arrêt : Cass. soc., 18 février 2014, n°13-10.294

Egalité de traitement - Travail de valeur égale : vers une définition extensive ?

Egalité de traitement - Travail de valeur égale : vers une définition extensive ?

Christine Aranda et Olivier Sèbe
Jurisprudence sociale Lamy, juin 2014

Analyse des arrêts : CA Montpellier, 12 mars 2014, n° 12/03771 ; CA Nancy, 26 mars 2014, n° 12/00162

Rémunération des dirigeants : quelle transparence ?

Rémunération des dirigeants : quelle transparence ?

Jean de Calbiac
Les cahiers sociaux, juin 2014

Jean de Calbiac présente les nouvelles règles de la transparence de la rémunération des dirigeants.

Le droit social accompagne l'Intelligence Projective des salariés et des organisations

Le droit social accompagne l'Intelligence Projective des salariés et des organisations

Christine Aranda (et J-L Ferrein)
Décideurs, stratégie finance droit, Juin 2014

Pour envisager l’évolution des enjeux sociaux dans l’entreprise, le concept de l’Intelligence Projective s’avère une clé de compréhension intéressante. Ce concept analyse la capacité des individus et des organisations à se créer du futur.

L'évolution de la Cour de cassation sur le compte 641 : une victoire à la Pyrrhus ?

L'évolution de la Cour de cassation sur le compte 641 : une victoire à la Pyrrhus ?

Grégory Chastagnol et Nina Sislian
Option droit et affaires, juin 2014

La Cour de cassation , par un arrêt remarqué de 2011, avait procédé à un élargissement considérable de l'assiette de calcul des budgets du comité d'entreprise. Vivement constestée, la Cour vient de rétropédaler dans un arrêt récent.

Contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CE : « DADS versus compte 641 », 2e Round

Contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CE : « DADS versus compte 641 », 2e Round

Souade Bouchêne et Thomas Badoin
Dictionnaire permanent sociale (bulletin d'actualité), juin 2014

Analyse de la décision : Cass. soc., 20 mai 2014, n°12-29.142

Nouveau droit de la formation : remise en perspective

Nouveau droit de la formation : remise en perspective

Sophie Pélicier-Loevenbruck
Lamy social actualités, mai 2014

Sophie Pélicier-Loevenbruck, avocat associé du Pôle Formation professionnelle, livre son expertise sur la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle.

Contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CE : « DADS vs compte 641 », 2ème  Round

Contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CE : « DADS vs compte 641 », 2ème Round

Souade Bouchêne et Thomas Badoin
Dictionnaire permanent sociale (veille permanente), mai 2014

Analyse de la décision : Cass. soc., 20 mai 2014, n°12-29.142