Un bien curieux amendement

Un bien curieux amendement

Gilles Briens
Semaine sociale Lamy, déc. 2013

Le feuilleton des clauses de désignation a connu au cours de l’année 2013 de nombreux coups de théâtre, dignes des meilleurs scénaristes, et on doit s’attendre à de nouveaux rebondissements…

Maîtriser le « grand » licenciement économique

Maîtriser le « grand » licenciement économique

Grégory Chastagnol
Les Cahiers du DRH, déc. 2013

Nouveau parcours en neuf étapes pour procéder à un licenciement économique de plus de 10 salariés.

Mobilité des salariés : ce qui change...(Première partie)

Mobilité des salariés : ce qui change...(Première partie)

Sophie Pélicier-Loevenbruck et Ghislain Frèrejacques
Les Cahiers du DRH, nov. 2013

Le Code du travail comporte désormais des dispositions qui facilitent la mobilité interne et externe des salariés. Revue de détail de ces mesures, de leurs modalités d’application et des questions qu’elles soulèvent.

A quoi les entreprises doivent-elles d'attendre avec la loi de sécurisation de l'emploi ?

A quoi les entreprises doivent-elles d'attendre avec la loi de sécurisation de l'emploi ?

Grégory Chastagnol
Personnel, nov. 2013

La loi de sécurisation de l'emploi fixe de nouvelles règles à l'employeur notamment en matière de PSE, de mutuelle santé et d'aménagement du temps de travail. Grégory Chastagnol, associé du cabinet Fromont Briens spécialisé en droit social, livr

Le coemploi : les moyens de rispote

Le coemploi : les moyens de rispote

Cédric Guillon et Denis Janin
JCP éd. social, nov. 2013

Un objectif préside à la construction de la théorie du coemploi : ajuster la norme à l'organisation structurant aujourd'hui les groupes de sociétés. Ces derniers disposent-ils de moyens de riposte ? A le supposer, leur mise en œuvre serait-elle opp

Modulation annuelle du temps de travail et contrat de travail : l’article L. 3122-6 du Code du travail n’a pas tout réglé !

Modulation annuelle du temps de travail et contrat de travail : l’article L. 3122-6 du Code du travail n’a pas tout réglé !

David Blanc
Jurisprudence sociale Lamy, nov. 2013, n°353

Commentaire de l'arrêt Cass. soc., 25 sept. 2013, pourvoi n° 12-17.776, arrêt n° 1531 FS-P+B+R

Le préjudice d’anxiété : interrogations autour des arrêts du 25 septembre 2013

Le préjudice d’anxiété : interrogations autour des arrêts du 25 septembre 2013

Géraldine Boeuf et Caroline Mo
Jurisprudence sociale Lamy, nov. 2013, n°353

L’indemnisation du préjudice d’anxiété obéit elle ainsi au régime de l’obligation de sécurité de résultat ou aux principes classiques de la responsabilité contractuelle ?

Interdiction du travail de nuit et du travail dominical : la prévalence du Code du travail

Interdiction du travail de nuit et du travail dominical : la prévalence du Code du travail

Jérôme Bénéteau
Jurisprudence sociale Lamy, nov. 2013, n°353

Travail le dimanche ou en soirée : état des lieux

La faute inexcusable au regard de la CESDH

La faute inexcusable au regard de la CESDH

Souade Bouchene et Thomas Baudoin
Semaine sociale Lamy, nov. 2013, n°1604

La Cour de cassation vient de consacrer la conventionalité du régime d’indemnisation des victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles dus à la faute inexcusable de l’employeur, à la lumière des dispositions de la CESDH.

L'impact de la décision du Conseil Constitutionnel (QPC n°2013-349 du 18-10-2013)

L'impact de la décision du Conseil Constitutionnel (QPC n°2013-349 du 18-10-2013)

Frank Wismer
AEF, oct. 2013

Analyse de Frank Wismer, avocat associé chez Fromont Briens, à propos de la décision n°2013-349 portant sur la QPC déposée par Allianz IARD et Allianz Vie