La directive sur la distribution d'assurances (DDA) : Les changements en matière de ressources humaines

La directive sur la distribution d'assurances (DDA) : Les changements en matière de ressources humaines

Audrey Probst et Lucie Querol
Semaine juridiques, Entreprise et affaires, nov. 2018, n°46

Directive (UE) 2016/97 du Parlement européen et du Conseil du 20 janvier 2016 sur la distribution d’assurances

Modification des avantages servis au titre des ASC : quelles conséquences ?

Modification des avantages servis au titre des ASC : quelles conséquences ?

Olivier Anfray
AEF, novembre 2018

Un nouvel article L. 131‑6‑3 du code de la sécurité sociale pourrait encadrer le régime social des avantages et cadeaux versés aux salariés.

Formation : ce qui va changer pour les entreprises

Formation : ce qui va changer pour les entreprises

Sabrina Dougados et Philippe Piccoli
Les Cahiers du DRH, nov. 2018

Coup d’œil sur les principales modifications apportées par la loi « Avenir professionnel », en attendant, en fin d’année, les décrets d’application qui compléteront le dispositif...

Nullité d'un redressement fondé sur l'audition d'un salarié mis à disposition et non rémunéré par la société faisant l'objet du contrôle

Nullité d'un redressement fondé sur l'audition d'un salarié mis à disposition et non rémunéré par la société faisant l'objet du contrôle

Laurence Chrébor et Sébastien Mostosi
Semaine juridiques, Entreprise et affaires, oct. 2018, n°43-44

Cass. 2 civ., 20 sept. 2018, n° 17-24.359, FS-P+B

Une nouvelle réforme de la formation

Une nouvelle réforme de la formation

Philippe Piccoli
La Semaine Juridique édition générale n°42, 15 octobre 2018

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Marylise Bidaux et Audrey Lançon
La Semaine Juridique édition sociale n°39, 2 octobre 2018

Quelles opportunités pour les entreprises ?

Quelles opportunités pour les entreprises ?

Sabrina Dougados
La Revue Personnel de l'ANDRH, Septembre 2018